Claude Bras

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bras (Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000768076(source JORF)
conférés
02 Mars 200102/03/2001
De: Bras (Claude, Alfred, Alphonse, Marie)
ancien notaire
Saint-Julien-de-Concelles (Loire-Atlantique)
JORFTEXT000000371088(source JORF)
conférés
04 Août 199504/08/1995
De: Bras (Claude)
président-directeur général de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises, et du développement économique
Chevalier du
19 avril 1978
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Bras (Claude, Louis, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993